Déposée par voie électronique le 11 juillet 2019 par COMMUNE DE BOURGES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Ursine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-31 du 2 août 2019.
Le déposant est COMMUNE DE BOURGES domicilié(e) 11 RUE JACQUES RIMBAULT - 18000 - BOURGES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSCRIPTA, Madame Agnès DOYEN domicilié(e) 10 RUE D'AUMALE - 75009 - PARIS - France.
La marque Ursine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4566837.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMMUNE DE BOURGES - 11 RUE JACQUES RIMBAULT - 18000 - BOURGES - France
INSCRIPTA, Madame Agnès DOYEN - 10 RUE D'AUMALE - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-31
Enregistrement sans modification - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-44
Enregistrements sonores ; enregistrements vidéo ; ludiciels enregistrés ; publications électroniques, jeux vidéo, application mobile en réalité virtuelle, lunettes de réalité virtuelle ; livres électroniques ; livres audio ; publications sous format électronique ; publications électroniques téléchargeables ; logiciels, programmes informatiques, applications mobiles et logiciels éducatifs ; lecteurs de livres numériques ; coques pour smartphones ;
Imprimés, guides touristiques, catalogues papier, articles de papeterie ; magazines, publications imprimées; publications périodiques; journaux; suppléments magazines de journaux; revues périodiques; calendriers; livres; albums, photographies, clichés ; livres de coloriage ; livres de contes pour enfants ; livres de dessin ; livres d'histoires ; livres éducatifs ; livres illustrés ; livres pour enfants ; livres pour enfants comprenant un support audio ; livres pour le dessin et l'écriture ; livres scolaires ; publications éducatives ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papeterie ; autocollants ; décalcomanies ; images ; impressions ; représentations et reproductions graphiques ; aquarelles ; catalogues d'images et de formes ; dessins ; cahiers ; carnets ; blocs de papier ; blocs à dessin ; papier à lettre ; cartes postales ; affiches, prospectus, tracts, revues, publications, brochures, fournitures pour l'écriture et pour le dessin ; fournitures scolaires ; instruments de dessin ; planches à dessin ;
Vêtements ; pull-overs ; chemises ; jupes ; robes ; pantalons ; vestes ; manteaux ; imperméables ; ceintures (habillement) ; foulards ; écharpes ; cravates ; gants (habillement) ; chaussettes ; bas ; collants ; sous-vêtements ; lingerie ; pyjamas ; robes de chambre ; chemises de nuit ; peignoirs ; maillots de bain ; vêtements de sport ; chaussures ; chaussures de sport ; tongs ; bottes ; chaussons ; chapellerie ; chapeaux ; casquettes ;
Jeux ; jouets ; jeux de cartes ; jouets de dessin ; jouets éducatifs ; jouets électroniques ; jouets électroniques d'apprentissage ; jouets en peluche intelligents ; jouets intelligents ; jouets musicaux ; jouets parlants ; jouets pour enfants ; jouets rembourrés ; peluches ; poupées ; accessoires pour poupées ; articles d'habillement pour jouets ; vêtements de poupées ;
Café, thé, cacao ; préparations faites de céréales ; aliments à base de céréales, de pâtes ou de riz ; biscottes ; biscuits ; gâteaux ; pain, pâtisseries et confiseries ; bonbons ; chocolat ; sorbets, glaces alimentaires et crèmes glacées ; miel ; boissons à base de cacao, de chocolat, de café, de thé, de plantes (non médicinales) ; sandwichs ; pizzas ; tartes salées ;
Boissons non alcooliques ; sirops ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; extraits de fruits sans alcool ; préparations pour faire des boissons ; boissons et jus végétaux ; préparations pour faire des liqueurs ; sorbets (boissons) ; apéritifs et cocktails sans alcool ; bières ; eaux ;
Vins, boissons alcooliques (à l'exception des bières) ;
Organisation et conduite d’activités et d'évènements culturels ; Organisation et conduite d’activités et d'évènements de loisirs ; Organisation et conduite d’ateliers; Organisation et conduite d’ateliers et d’événements récréatifs; Organisation et conduite d’ateliers et d’événements de divertissement; Organisation et conduite d’ateliers et d’événements ludiques; organisation d’activités et d’événements à buts éducatifs; Organisation de divertissements ; Organisation et conduite de conférences ; Organisation et planification de réceptions et de fêtes ; Organisation, production et planification de spectacles ; Location de décors de spectacles ; Location de décors pour l’industrie audiovisuelle ou cinématographique ; Location de décors pour production audiovisuelle et photographie ; Location d’équipement et d’installations audiovisuels et photographiques ; Mise à disposition d’équipements et d'installations de loisirs ; Organisation et production de programmes audiovisuels et multimédias, d’expositions et de spectacles à buts culturels ou éducatifs ; Edition multimédia; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Production de films d'animation ; Edition de publications électroniques ; Rédaction de textes autres que textes publicitaires ; Publication électronique de textes et de produits imprimés, autres que textes publicitaires, sur Internet ; Services de publications consultables à partir d'un réseau informatique mondial ou d'Internet ; Services de programmation d'actualités destinées à être retransmises sur Internet ; Publication de bulletins d'information (newsletters) ;
Services de restauration ; Services de traiteurs ; Services de bars ; Location de matériel de restauration et de bars ; Location temporaire de salles ; Location de salles de conférences ; Location de salles pour réceptions ; Location d'installations pour événements ; Location de salles pour productions audiovisuelles, cinématographiques et photographies ; Location de mobilier d'intérieur.
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