Marque enregistrée - Marque en vigueur

Ursine
COMMUNE DE BOURGES

Numéro de dépôt :
4566837
Date de dépôt :
11/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/07/2029
Ursine de COMMUNE DE BOURGES

Présentation de la marque Ursine

Déposée par voie électronique le 11 juillet 2019 par COMMUNE DE BOURGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ursine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-31 du 2 août 2019.

Le déposant est COMMUNE DE BOURGES domicilié(e) 11 RUE JACQUES RIMBAULT - 18000 - BOURGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSCRIPTA, Madame Agnès DOYEN domicilié(e) 10 RUE D'AUMALE - 75009 - PARIS - France.

La marque Ursine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4566837.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ursine arrivera à expiration en date du 11 juillet 2029.

COMMUNE DE BOURGES a également déposé les autres marques suivantes : BOURGES CONTEMPORAIN , NUITS Lumière DE BOURGES


COMMUNE DE BOURGES - 11 RUE JACQUES RIMBAULT - 18000 - BOURGES - France


INSCRIPTA, Madame Agnès DOYEN - 10 RUE D'AUMALE - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-31

Enregistrement sans modification - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-44

Enregistrements sonores ; enregistrements vidéo ; ludiciels enregistrés ; publications électroniques, jeux vidéo, application mobile en réalité virtuelle, lunettes de réalité virtuelle ; livres électroniques ; livres audio ; publications sous format électronique ; publications électroniques téléchargeables ; logiciels, programmes informatiques, applications mobiles et logiciels éducatifs ; lecteurs de livres numériques ; coques pour smartphones ;

Imprimés, guides touristiques, catalogues papier, articles de papeterie ; magazines, publications imprimées; publications périodiques; journaux; suppléments magazines de journaux; revues périodiques; calendriers; livres; albums, photographies, clichés ; livres de coloriage ; livres de contes pour enfants ; livres de dessin ; livres d'histoires ; livres éducatifs ; livres illustrés ; livres pour enfants ; livres pour enfants comprenant un support audio ; livres pour le dessin et l'écriture ; livres scolaires ; publications éducatives ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papeterie ; autocollants ; décalcomanies ; images ; impressions ; représentations et reproductions graphiques ; aquarelles ; catalogues d'images et de formes ; dessins ; cahiers ; carnets ; blocs de papier ; blocs à dessin ; papier à lettre ; cartes postales ; affiches, prospectus, tracts, revues, publications, brochures, fournitures pour l'écriture et pour le dessin ; fournitures scolaires ; instruments de dessin ; planches à dessin ;

Vêtements ; pull-overs ; chemises ; jupes ; robes ; pantalons ; vestes ; manteaux ; imperméables ; ceintures (habillement) ; foulards ; écharpes ; cravates ; gants (habillement) ; chaussettes ; bas ; collants ; sous-vêtements ; lingerie ; pyjamas ; robes de chambre ; chemises de nuit ; peignoirs ; maillots de bain ; vêtements de sport ; chaussures ; chaussures de sport ; tongs ; bottes ; chaussons ; chapellerie ; chapeaux ; casquettes ;

Jeux ; jouets ; jeux de cartes ; jouets de dessin ; jouets éducatifs ; jouets électroniques ; jouets électroniques d'apprentissage ; jouets en peluche intelligents ; jouets intelligents ; jouets musicaux ; jouets parlants ; jouets pour enfants ; jouets rembourrés ; peluches ; poupées ; accessoires pour poupées ; articles d'habillement pour jouets ; vêtements de poupées ;

Café, thé, cacao ; préparations faites de céréales ; aliments à base de céréales, de pâtes ou de riz ; biscottes ; biscuits ; gâteaux ; pain, pâtisseries et confiseries ; bonbons ; chocolat ; sorbets, glaces alimentaires et crèmes glacées ; miel ; boissons à base de cacao, de chocolat, de café, de thé, de plantes (non médicinales) ; sandwichs ; pizzas ; tartes salées ;

Boissons non alcooliques ; sirops ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; extraits de fruits sans alcool ; préparations pour faire des boissons ; boissons et jus végétaux ; préparations pour faire des liqueurs ; sorbets (boissons) ; apéritifs et cocktails sans alcool ; bières ; eaux ;

Vins, boissons alcooliques (à l'exception des bières) ;

Organisation et conduite d’activités et d'évènements culturels ; Organisation et conduite d’activités et d'évènements de loisirs ; Organisation et conduite d’ateliers; Organisation et conduite d’ateliers et d’événements récréatifs; Organisation et conduite d’ateliers et d’événements de divertissement; Organisation et conduite d’ateliers et d’événements ludiques; organisation d’activités et d’événements à buts éducatifs; Organisation de divertissements ; Organisation et conduite de conférences ; Organisation et planification de réceptions et de fêtes ; Organisation, production et planification de spectacles ; Location de décors de spectacles ; Location de décors pour l’industrie audiovisuelle ou cinématographique ; Location de décors pour production audiovisuelle et photographie ; Location d’équipement et d’installations audiovisuels et photographiques ; Mise à disposition d’équipements et d'installations de loisirs ; Organisation et production de programmes audiovisuels et multimédias, d’expositions et de spectacles à buts culturels ou éducatifs ; Edition multimédia; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Production de films d'animation ; Edition de publications électroniques ; Rédaction de textes autres que textes publicitaires ; Publication électronique de textes et de produits imprimés, autres que textes publicitaires, sur Internet ; Services de publications consultables à partir d'un réseau informatique mondial ou d'Internet ; Services de programmation d'actualités destinées à être retransmises sur Internet ; Publication de bulletins d'information (newsletters) ;

Services de restauration ; Services de traiteurs ; Services de bars ; Location de matériel de restauration et de bars ; Location temporaire de salles ; Location de salles de conférences ; Location de salles pour réceptions ; Location d'installations pour événements ; Location de salles pour productions audiovisuelles, cinématographiques et photographies ; Location de mobilier d'intérieur.